Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEAD APPLE
Arthur Plateau

Numéro de dépôt :
3790865
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DEAD APPLE de Arthur Plateau

Présentation de la marque DEAD APPLE

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par Arthur Plateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEAD APPLE »

Le déposant est Arthur Plateau domicilié(e) 31 bis Rue Rene Vaisse - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arthur Plateau domicilié(e) 31 bis Rue Rene Vaisse - 31400 - Toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Arthur Plateau a également déposé les autres marques suivantes : New Cult


Arthur Plateau - 31 bis Rue Rene Vaisse - 31400 - Toulouse - France


Arthur Plateau - 31 bis Rue Rene Vaisse - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 14 septembre 2011 - Rejet total n°557839 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Vêtements ; articles chaussants ; articles de chapellerie ; ceintures ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chemises ; tee-shirts ; vêtements tout-aller ; vêtements de loisirs ; pantalons ; jeans ; vêtements de nuit ; costumes de bain ; caleçons de bain. ;

Regroupement, pour des tiers, de produits divers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans des magasins de vente au détail, à savoir vêtements ; articles chaussants ; articles de chapellerie ; ceintures ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chemises ; tee-shirts ; vêtements tout-aller ; vêtements de loisirs ; pantalons ; jeans ; vêtements de nuit ; costumes de bain ; caleçons de bain, articles de joaillerie personnels, CD, DVD ; services de vente par correspondance ; services de vente au détail en ligne de vêtements ; articles chaussants ; articles de chapellerie ; ceintures ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chemises ; tee-shirts ; vêtements tout-aller ; vêtements de loisirs ; pantalons ; jeans ; vêtements de nuit ; costumes de bain ; caleçons de bain, d'articles de joaillerie personnels, de CD, de DVD ; promotion de spectacles de danse, de soirées dans des boîtes de nuit, de concerts, de soirées, de spectacles de groupes en direct et de festivals. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. ;

Services de divertissement ; services de divertissement musical ; services de divertissement en direct et enregistrés ; opérations événementielles et services de boîtes de nuit ; opérations événementielles et services de clubs de danse ; manifestations musicales ; services de festivals de musique ; organisation, production, gestion, conduite et mise en scène de spectacles de danse, soirées dans des boîtes de nuit, concerts, soirées, spectacles de groupes en direct et festivals ; sélection, fourniture et location de lieux pour des spectacles musicaux et d'autres manifestations à caractère divertissant ; sélection, mise à disposition et engagement de DJ ; fourniture en ligne de publications électroniques et de musique numérique sur Internet ; production d'enregistrements musicaux, audio et vidéo ; services de publication de textes et musiques ; services de divertissement en ligne depuis une base de données ou Internet ; compilation d'albums et de CD ; services d'information, de conseils et d'assistance relatifs à tous les services précités.